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FOIRE AUX QUESTIONS

 

 

Nous allons essayer de répondre à toutes vos questions, elles sont classées par thème. Si vous ne trouvez pas la réponse à vos interrogations, n’hésitez pas à nous en faire part par mail .

 

 

ENFANCE

  • Mon enfant est inscrit à une activité extra scolaire dans une association (foot, danse, musique), puis-je prétendre à une subvention de la part du CAES ?  NON
  • Mon enfant est inscrit à l’ALSH de mà ville, puis-je prétendre à une subvention de la part du CAES ? OUI mais sous conditions. Lire la suite 
  • Est-ce qu’il existe un arbre de Noël en fin d’année pour les enfants avec des cadeaux ? NON, le CAES Midi-Pyrénées n’organise pas un arbre de Noël avec distribution de cadeaux pour les enfants mais nous proposons des places pour le Cirque de Noël.

ACTIVITES

  • Est-ce que je dois m’inscrire à une activité culturelle ou sportive pour l’année ? OUI car les professeurs sont engagés pour l’année et il faut les rémunérer.
  • Puis je commencer une activité culturelle ou sportive en cours d’année ? OUI le CAES vous calculera la participation suivant la date de début des cours.
  • Puis je arrêter une activité en cours d’année ? NON, l’inscription est faite pour l’année scolaire – OUI sur présentation d’un justificatif médical ou d’un ordre de mission. 
  • Dois-je présenter un certificat médical chaque année ? NON, le certificat médical est à présenter la première année et ensuite, il suffit de remplir le questionnaire de santé pendant 2 ans.
  • Je fais du sport dans un club, est-ce que je peux me faire subventionner une partie du coût de cette activité ? NON

BILLETERIE

  • Puis-je prendre plus de billets que le quota autorisé : OUI – mais les billets supplémentaires  ne seront  pas subventionnés, ils vous seront  vendus au tarif CE 

ABREVIATIONS

T.D. : Tarifs Dégressifs = formule de calcul qui permet de trouver le % de réduction du foyer fiscal

Il existe 2 types de TD :

  • enfance : sert à subventionner tout ce qui a trait à l’enfant de – 18 ans
  • famille : sert à subventionner les sorties, voyages, activités des adultes

Comment les calculer

CLAS : Comité Local d’ Action  Sociale